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1 an déjà … bon anniversaire de blog !

Oui, cela fait déjà un an que nous avons ouvert ce blog pour raconter nos aventures participatives ! Bon anniversaire le blog !!

54 articles rédigés (en incluant celui-ci), mais surtout de nombreuses étapes franchies, parfois dans la difficulté, mais toujours avec persévérance (c’est sans doute le mot clé de cette première année, et sans doute pour les prochains mois) !!

Et le résultat est là :

  • Nous avons signé la promesse de vente le 18/08/2014 et l’acte de vente définitif le 03/08/2015, presque un an. Pour rappel, ce délai est notamment justifié par les clauses suspensives.
  • Notre permis de construire a été déposé le 23/12/2014 après plusieurs mois d’efforts (avec toutes les étapes intermédiaires : APS, APD) avec Guita, notre architecte et le Bureau d’Etudes Techniques (BET). Il a été validé par la mairie de Vitry le 23/03/2015, purgé des recours de tiers le 23/05/2015
  • Après des mois de recherche, de sollicitations, de rendez-vous, nous avons choisi une banque, le Crédit Coopératif pour fournir le « pétrole » du projet !

    Illustration_Planning

    Planning des principales étapes

Quel bilan tirons-nous de ces premières étapes ? Très bonne question !

Comme évoqué plus haut, le mot clé qui résume ces premières étapes est « PERSÉVÉRANCE » ! Nous avons rencontré pas mal d’embûches, et c’est la persévérance des uns et des autres qui a permis de les traiter les unes après les autres, sans rien lâcher. YES !

La principale difficulté aura sans doute été de coordonner tous les interlocuteurs. Vous souvenez de cet article : tout est dans tout et réciproquement ? Le titre résume assez bien la situation : la difficulté est d’identifier et de gérer toutes les adhérences entre les chantiers qui ont besoin des infos des uns et des autres pour avancer.

Exemple : la mairie a besoin de l’avis favorable de l’IGC (Institut de Gestion des Carrières) pour valider le permis de construire. Ce dernier a besoin d’une étude de sol avec un sondage à l’endroit de la maison actuelle. Démolir la maison alors que nous n’en étions pas propriétaire (l’obtention du permis de construire est une clause suspensive) eut été cavalier. La banque ne va pas nous financer sans permis de construire. Alors on fait quoi ? Benh on discute, on coordonne, on explique, on gère … et on avance !!Illustration_Financement

La principale crainte aura été de ne pas trouver de banque pour financer le projet. Assez rapidement, nous avons été rassuré sur la nature du sous-sol (carrières et fondations), sur la validation du permis de construire, sur les plans de nos appartements … mais nous avons vraiment eu peur quand, à quelques semaines de l’échéance de la promesse de vente, nous n’avions toujours pas d’engagement de la part d’une banque … et parmi toutes les difficultés rencontrées, c’est sans doute la seule qui aurait pu justifier de l’arrêt pur et simple du projet.

Illustration_DifficulteRelationnellePas de difficultés relationnelles ? Bien sûr que si !! Nous avons également eu notre lot de discussions « difficiles » au cours de ces premières étapes. Comme nous ne sommes pas des bisounours ou des petits poneys magiques, c’est le contraire qui aurait été étonnant. Mais bon, ça se traite comme les difficultés : avec persévérance, communication, écoute … on a un problème, on en parle, on trouve une solution ensemble et on applique la solution !

 

Les prochaines étapes ? Démarrer dans les prochains jours, la phase de sélection des entreprises qui vont participer à la construction de nos logements. Les premières pierres devraient être posées courant mars 2016. Et la construction devrait durer une grosse année !

La Garantie Financière d’Achèvement (GFA) dans l’habitat participatif ? Kesskeçé ?

GFA ? De quoi il va encore nous parler aujourd’hui ? Comme pour beaucoup de sujets, on apprend en marchant ! La Garantie Financière d’Achèvement fait partie de ces concepts dont on découvre l’existence au travers de nos aventures. C’est cette « découverte » et ma modeste compréhension du sujet que je vous propose de partager, même si je vous accorde que ce n’est pas le sujet le plus funky groovy …

La définition « théorique » d’une GFA

illustration_questionVous commencez à nous connaître, notre premier réflexe est de poser la question à notre moteur de recherche favori : What the fuck is a GFA* ?

Ce dernier nous renvoie rapidement sur Wikipedia qui nous apprend qu’en droit français, la GFA répond à l’obligation de l’article L261-1 (et tous ses potes) du Code de la Construction et de l’Habitation (sans doute mon prochain livre de chevet, à n’en pas douter) et donne à l’acquéreur la certitude qu’en cas de défaillance du promoteur, le financement de l’achèvement de l’immeuble est garanti.

Super, non ? Je ne sais pas pour vous, mais je me sens tout de suite mieux renseigné ! Je vous épargne la lecture de l’article L261 (qui concerne la vente d’immeuble à construire) qui  ne nous apprendra pas grand-chose de plus.

Concrètement, c’est quoi une GFA ?

Je vous épargne également nos recherches et discussions pour vous livrer directement le résultat de notre compréhension : la GFA est une forme d’assurance, souscrite par le promoteur, qui permet de garantir que l’acquéreur d’une construction pourra en bénéficier, même en cas de défaillance financière du promoteur (celui qui fait construire et qui vend). En gros, si le promoteur de l’appartement que vous avez acheté fait faillite avant l’achèvement de la construction, c’est l’assurance auprès de laquelle le promoteur a souscrit sa GFA qui prendra le relais pour vous garantir l’achèvement de la construction.

Combien ça coûte ? La règle veut qu’elle représente environ 1,3% des coûts de construction, mais c’est variable en fonction de la notoriété / l’expérience du promoteur. Autant vous dire que dans notre cas, nous sommes dans le standard et que notre marge de négociations est plus que réduite, compte tenu de notre expérience.

 Pourquoi avoir besoin d’une GFA ?

« Mais, mais, n’êtes-vous pas en autopromotion (ie : votre propre promoteur ? ») Oh, très bonne remarque, je vois que nous avons à faire à un lecteur attentif !

Notre projet étant en autopromotion, nous sommes effectivement notre propre promoteur. Donc techniquement la GFA nous assure contre nous-même … ou plus précisément contre notre défaillance financière. On ne sait jamais ce qui peut arriver sur un projet de construction !

Illustration_VEFA« Et votre truc de GFA, ça fait penser à de la VEFA (Ventre En Futur état d’Achèvement = achat sur plan), non ? Or en tant que particuliers vous n’avez pas le droit » Oh, très bonne remarque, je vois que nous avons un lecteur attentif ET averti …. seul un promoteur professionnel peut effectivement vendre en VEFA, et la GFA s’applique surtout dans le cadre de ce type de vente immobilière.

« En plus, quand j’ai fait construire ma maison et on ne m’a jamais demandé de GFA ». Oh oh, un lecteur attentif, averti ET expérimenté !

C’est vrai, mais la construction d’une maison entre dans le champ du logement individuel. Avec nos 5 lots, nous entrons dans celui du logement collectif, et la GFA devient obligatoire, même si on ne fait pas de VEFA ! Dura lex, sed lex** !

Heureusement que nous avions prévu de souscrire une GFA pour nous apporter des protections supplémentaires, car toutes les banques qui ont étudié notre dossier nous demandaient une GFA pour nous accorder un prêt. Or, ce que femme banque veut, Dieu le veut (Alfred de Musset, in Le fils du Titien) : nous voici donc embarqués dans la recherche d’une GFA.

Accessoirement la loi ALUR (votée, mais dont on attend toujours les décrets, by the way ….) prévoit également la souscription d’une GFA pour protéger les acquéreurs.

La GFA : surtout un marché de professionnel !

Pour trouver une GFA, le plus simple est de s’adresser à un courtier spécialisé sur ce type de produit d’assurance. Durant nos discussions avec le Crédit Coopératif, notre principal interlocuteur nous indique une société de courtage en GFA que nous sollicitons donc pour nous trouver une assurance.

Nous rencontrons alors notre problème désormais « classique », c’est-à-dire expliquer notre situation atypique et faire comprendre que :

  • non, nous ne sommes pas des professionnels,
  • non, nous ne faisons pas de VEFA,
  • et non, nous ne pouvons pas vous fournir tous les documents qu’un professionnel peut sans doute vous fournir habituellement … va falloir s’adapter !

Cela demande un peu d’effort, mais nous sommes habitués maintenant 🙂 ! Notre discours est bien rôdé !

Le vrai « problème » que rencontre néanmoins la société de courtage est le suivant : le marché français de la GFA estIllustration_FranceUK quasi-exclusivement fait pour des promoteurs professionnels. Eh eh eh … quand je vous disais que nous n’étions pas au bout de nos peines !

Euh, on fait quoi alors ? Benh, on va chercher une assurance dans un autre pays … pas trop le choix, en fait ! C’est comme ça qu’on se retrouve à souscrire une GFA auprès d’une société d’assurance basée à Londres.

Vous l’aurez compris, l’habitat participatif est dans une zone de flou vis-à-vis de la GFA : il est difficile de dire si elle est vraiment nécessaire, mais le simple fait que la plupart des banques en font une condition pour l’obtention d’un prêt, motive à en souscrire une. Peut-être que la situation évoluera avec la multiplication des projets participatifs, mais en attendant, cela reste une étape quasi-obligatoire.

Et comment font les autres projets ? J’avoue que je n’en sais rien … nous avons de temps en temps l’occasion d’échanger avec d’autres projets, mais c’est un sujet que nous n’avons pas abordé. Si quelqu’un veut bien partager son retour d’expérience avec nous (sur ce sujet en particulier, mais sur tous les autres également), nous sommes preneurs !!

 

* pour les non anglophones : « Put-biiiiiip, c’est quoi une GFA ? »

** pour les non latinistes : la Loi est dure, mais c’est la Loi !

Big Bang Participatif existe officiellement !!

Où en sommes-nous de l’avancement du projet ? Que devient-on ? Où courre-je ?

En résumé :

  • Notre SCIA existe depuis le début de la semaine
  • Nous signons l’achat du terrain le 03 août (oui, 2015 !)
  • Nous redémarrons le travail avec notre architecte aux alentours de mi-septembre pour sélectionner les partenaires qui vont contribuer à la construction de notre rêve 🙂
  • Selon toute vraisemblance, les premières briques devraient être posées d’ici mars 2016 …

Si on entre un peu plus dans les détails :

Notre SCIA existe officiellement depuis ce début de semaine ! Et c’est peut-être un détail pour vous, mais pour nous, ça veut dire beaucoup … ouaih, je sais, elle était facile, mais on sort juste d’une période de canicule, alors je m’octroie des circonstances atténuantes !

Vous vous souvenez que nous avons obtenu récemment l’accord d’une banque (le Crédit Coopératif) pour le financement de notre opération Terrain + Construction (promis, on vous explique ces aventures dignes de Jack Bauer dans un prochain article … sauf que nos aventures, elles ont duré un tout petit peu plus que 24h).

Obtenir l’accord, c’est une très bonne chose, obtenir l’édition des offres de prêts, c’est encore mieux !! Et c’est là que la SCIA entre en jeux, car c’est la SCIA qui va acheter le terrain. Et la SCIA et le prêt, c’est un peu comme les bras et le chocolat : pas de bras, pas de chocolat …

Par ailleurs, nous avons également besoin de mettre en place une GFA (Garantie Financière d’Achèvement), qui a elle aussi besoin que notre SCIA existe réellement. Oui, promis, on vous expliquera aussi à quoi ça sert !

Et vous vous souvenez sans doute de la conclusion de l’un de nos premiers articles : tout est dans tout et réciproquement … donc, non, nous n’avons pas pu tout paralléliser … c’eut été trop simple !!

Au final, nous avons pris rendez-vous pour signer l’achat du terrain pour le 03 août, soit presqu’un an, jour pour jour, après la signature de la promesse de vente !

Un petit aperçu de la mission de l’architecte …

La semaine dernière nous vous présentions la genèse de notre projet présentée par notre architecte, Guita Maleki.

Lors de cette interview, quelques interrogations complémentaires ont alimenté l’échange, abordant notamment la mission et les difficultés de l’architecte.

En voici ici la retranscription.

Une des choses qui ressort dans ton travail est l’attention particulière que tu portes aux concepts de lumière et d’espace. C’est ce qui nous a touchés lors de la visite du projet d’extension de Chatou, car ces deux caractéristiques sont celles auxquelles nous attachons le plus d’importance dans la conception de nos futurs habitats. En quoi ces éléments sont-ils si importants pour toi ?

Dans nombre de ses citations, Le Corbusier lie intimement les volumes et la lumière dans sa vision de l’architecture. De beaux volumes dans une belle lumière, c’est, pour moi, l’essence de l’architecture : sculpter l’espace, qui à son tour va sculpter la lumière qui varie selon le moment de la journée. Maîtriser ce lien entre l’espace et le temps, pour apporter à chacun de vous son propre univers.

Quelles difficultés as-tu rencontrées pour exprimer au mieux ces deux caractéristiques dans notre projet ?

En raison de l’étroitesse de votre terrain (ndlr : 18 mètres) nous avons dû faire quelques concessions pour répondre habilement aux contraintes du PLU et à vos souhaits de surfaces et de luminosité.

C’est ainsi que, du côté de l’école maternelle, j’ai proposé une grande façade sans fenêtre principale. Sans être aveugle, puisqu’ajourée pour apporter tout de même un peu de lumière, cette façade était l’une des contraintes forte de votre projet, et une première pour moi qui n’avait jusqu’alors jamais rien proposé de tel dans mes conceptions.

Notre projet étant un peu atypique au sein de des précédentes réalisations, il t’a confronté à de nouvelles situations. Comment les as-tu abordées ?

Chaque nouveau projet apporte son lot de challenges, de défis, et le vôtre particulièrement.

Dans ses recherches sur le langage, Freud évoque des mots qui peuvent véhiculer une idée et son contraire.

Ma « philosophie » professionnelle, issue de ma propre expérience, ainsi que de mes collaborations avec d’autres architectes comme Jean Nouvel ou Massimiliano Fuksas,, pourrait s’illustrer par une formule de ce dernier, que je reprends à mon titre : transformer le négatif en positif, ou comment apporter une valeur ajoutée au travers d’une contrainte.

Pour illustrer mon propos, je pourrais citer l’appartement de Marie et Fabien, qui souhaitaient un grand vide sur séjour et un rez-de-chaussée totalement ouvert. Il était néanmoins nécessaire de soutenir l’étage au-dessus sans disposer un poteau incongru dans cet espace.

La solution que j’y ai apportée est un mur discret, à l’aplomb de la mezzanine, sur lequel vient s’accrocher l’escalier. Tout en portant le bâtiment, cela confère un côté aérien à l’escalier sans casser le volume du séjour. En intégrant la contrainte initiale, on conserve l’aspect design et fonctionnel. Il participe aux jeux visuels entre la mezzanine et le séjour. Voilà un exemple permettant de comprendre la gymnastique intellectuelle de l’architecte !

Comment le PLU, qui peut devenir une contrainte forte, influence-t-il ton travail ?

Le principe primordial est de respecter la réglementation, sinon c’est s’exposer au risque de voir son projet rejeté. Le système administratif est tel que tu ne peux pas déroger à la règle. Il faut donc savoir apporter la dose d’intelligence et de créativité pour pousser cette règle dans ses retranchements tout en conservant un projet de qualité.

Prenons l’exemple de la maison de Chatou, et de son étage en porte-à-faux. J’ai conservé le retrait réglementaire en rez-de-jardin et j’ai étiré l’étage jusqu’en limite de propriété, sans toutefois me poser dessus, donnant de la légèreté au projet. Cette proposition aurait pu être rejetée par le service de l’urbanisme de Chatou, mais elle a fonctionné car elle ne contredisait pas la règle mais l’appliquait à sa manière …

Pour Vitry, on peut  citer la façade  sans vue directe coté maternelle : l’idée est née au cours de réunions de travail d’en faire un support artistique offert aux enfants et à la ville, ce qui peut devenir le clou du projet !

C’est le défi de ce projet à Vitry : 5 habitations sur un terrain juste assez grand, la bataille étant d’essayer de garder un projet léger, esthétique, agréable et qui donne envie malgré une densité importante.

Quelles autres problématiques es-tu amenée à rencontrer au cours de tes projets ?

En premier lieu je répondrais les difficultés financières.

La crise économique impacte durablement le secteur et les projets sont contraints par les enveloppes budgétaires plus restreintes. Il reste bien entendu possible de réaliser des projets « bon marché », en limitant quelque peu la liberté de conception ou le choix des matériaux dans les premières phases du projet, ou, plus facilement, lors des finitions et de l’aménagement. Mais  l’exercice consiste à faire passer un projet ambitieux dans un budget « moyen ».

Ensuite, j’ajouterais la multiplication des réglementations.

Si elles ont souvent vocation à répondre à une exigence progressiste et tout à fait compréhensible (le respect de l’environnement et les économies d’énergie avec la RT 2012, la sécurité des personnes au travers des normes de sécurité contre l’incendie, l’accessibilité aux personnes handicapées, etc.), elles peuvent aussi entraver significativement les possibilités de l’architecte de répondre aux souhaits de ses clients. Dans votre cas je prendrais l’exemple de la surface de baies vitrées, qu’il a été nécessaire de réduire pour rester dans le cadre de la réglementation thermique.

Ces normes peuvent également avoir des répercussions financières indirectes, induites par la nécessité d’adaptations ou d’équipements destinés au respect de la réglementation ! Par exemple nécessiter du triple vitrage peut compenser la  grande surface vitrée … mais à quel prix !

Enfin, et de manière totalement personnelle à l’architecte, vient le désir de réaliser son « projet idéal ».

Je crois que l’architecte rêve toujours de concrétiser son projet idéal. Pourtant il se rend compte qu’il y a très peu de projets « idéaux », chaque projet étant le fruit d’une situation différente, avec des gens disposant de leurs souhaits propres, dans un contexte donné, avec des contraintes définies. En définitive chaque projet représente une partie de cet idéal …

Et toi, l’as-tu atteint ce rêve ?

Pas encore complètement, mais ça vient petit à petit ! Et votre projet y contribue par son originalité en tant que projet collaboratif, par la dynamique de votre groupe et votre parcours inhabituel pour parvenir à sa réalisation. Donc j’espère qu’esthétiquement aussi le bâtiment sera idéal, et qu’il reflétera l’originalité de sa genèse ! 🙂

Pourrais-tu nous dire un dernier mot pour les personnes qui pourraient être intéressées par un tel projet et souhaiteraient faire appel à toi ?

Bienvenues … mais préparez-vous 🙂 !

En effet construire est un acte volontaire très noble, qui demande un peu d’audace. Mais comme vous l’aurez déjà constaté à d’autres étapes de votre projet, la construction peut également être semée d’embûches et d’impondérables : une entreprise déficiente, un corps de métier qui ne travaille pas en pleine synergie avec les autres, les « ratés » entraînant des surcoûts, etc.

Bien sûr de bonnes surprises peuvent également se présenter, loin de moi la volonté d’être l’oiseau de mauvais augure. Pour autant que vous soyez parés, ces aléas vous affecteront d’autant que vous avez choisi d’être vos propres maîtres d’ouvrage.

Je n’aurais de meilleure métaphore que celle d’un accouchement !

Mais c’est une très belle aventure, dans laquelle j’aurais plaisir à me lancer avec vous 🙂

Revue de presse : illustration des difficultés de l’habitat participatif

La Nouvelle République vient de publier un article pour évoquer les difficultés rencontrées par un groupe projet d’habitat participatif qui n’a pu aller au bout de son rêve.

http://www.lanouvellerepublique.fr/Deux-Sevres/Actualite/24-Heures/n/Contenus/Articles/2015/06/18/Le-reve-envole-d-un-habitat-different-2370556

Le problème essentiel mis en avant dans l’article concerne le montage financier : beaucoup de monde intéressé (30 personnes intéressées en 2013) pour 10 à 15 logements prévus, mais au final, seulement 6 foyers candidat avec une capacité financière suffisante pour se porter acquéreur …

Notre propre expérience montre qu’il est effectivement difficile de convaincre les banques d’accompagner ce type de projet, qu’elles voient sans doute comme une espèce d’objet bancaire non identifié. Il nous aura fallu beaucoup de temps, d’énergie, de patience, de persévérance pour affronter toutes les difficultés.

En parallèle, je m’interroge également sur l’opportunité de lancer des projets aussi « gros » avec des groupes de personne qui ne se connaissent pas et qui évoluent avec des contraintes différentes, en particuliers au niveau du timing … quelle que soit la qualité de l’accompagnement !

Quand je vois les difficultés posées par notre « petit » projet (4 foyers qui se connaissent depuis plus de 15 ans) … des projets à taille plus raisonnable seraient peut-être de nature à optimiser les chances de succès, à rassurer les banques et à les familiariser avec ce type de projet.

 

 

 

C’est quoi un recours de tiers dans le cadre du permis de construire ?

Edit du 11/09/2017 : Suite au commentaire d’un lecteur attentif et pour éviter toute ambiguité et autres quiproquo, il est évident que le passage sur les arts martiaux est un passage qui se veut humoristique. Les expériences montrent toutefois qu’il n’est pas évident de percevoir l’humour chez qqn que l’on ne connait pas. Je me dois donc de rétablir la vérité : aucun des membres de BBP ne dispose d’une ceinture noire. Je dois également confesser que nous n’avons pas (encore) fait de stage commando !

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Vous vous souvenez que notre permis de construire a été validé le 23 mars dernier … définitivement ? pas complètement, en fait !

Après une étude de 3 mois, la mairie a confirmé que notre projet respecte bien le PLU, mais une procédure a été mise en place pour que les « gens » puissent indiquer que notre projet ne leur convient pas. La procédure prévoit donc qu’un tiers puisse déposer un recours. La conséquence : la remise en cause complète ou partielle de notre projet. Et une remise en cause partielle, pour peu qu’elle soit fondée, se traite via un permis modificatif.

Evidemment n’importe qui ne peut pas faire n’importe quoi n’importe comment n’importe quand … Et c’est exactement le sujet du jour 🙂 ! Vous venez ?

 

Pas n’importe quand : 2 mois à partir à partir de la publicité du permis de construire 

Panneau à afficher de manière visible

Panneau à afficher de manière visible

Après l’obtention de notre permis, nous nous sommes dépêchés d’afficher un panneau (ce que vous voyez sans doute souvent sans y faire réellement attention) assez grand, avec tout un tas d’informations obligatoires, dont le numéro de permis et l’identité du bénéficiaire.

Pourquoi ? Car c’est à partir du jour d’affichage de ce panneau qu’a démarré le compte à rebours de 2 mois ! Les « gens » disposent en effet de 2 mois pour déposer un recours. Et pour éviter toute contestation, nous avons fait constater ce dépôt par un huissier … ça coûte quelques sesterces, mais ça sécurise.

Evidemment, il faut que ce panneau soit visible, il ne s’agit pas de le cacher à un endroit où personne ne peut le voir …

Il parait que vous pouvez également prendre une photo horodatée, l’imprimer et vous l’envoyer par lettre recommandée avec accusé réception. Il vous suffit de ne pas ouvrir le courrier que vous recevrez pour prouver (si on vous le demande) que la photo a été prise au moment où vous le prétendez. C’est sans doute vrai, mais nous avons préféré ne pas prendre le risque.

Pas n’importe qui : tout le monde ne peut pas déposer un recours sur notre permis 

illustration_donCorleone

I’m gonna make you an offer you can’t refuse !

Non, inutile de courir déposer un recours pour nous embêter, hé hé, bande de petits malandrins… 1) à l’heure où vous lirez ces lignes, il sera trop tard et 2) vous devez justifier que notre projet affecte directement la jouissance du bien que vous habitez ou louez de manière régulière ou que vous habiterez / louerez prochainement (car titulaire d’une promesse de vente ou d’un bail). N’importe quel lambda ne peut donc pas déposer un recours sur notre projet !

C’est ensuite à la mairie d’apprécier la réalité de votre intérêt. Si elle estime que votre recours n’est pas fondé, nous avons l’opportunité de demander des dommages et intérêts pour procédure abusive. Vous voulez jouer 😉 ?

Il faut aussi que je vous rappelle que tous les membres du projet sont a minima ceinture noire d’un art martial (Krav Maga, Ju-Jitsu, Lean Six Sigma …), que nous sortons tous de plusieurs stages commando (pour forger l’esprit d’équipe) … mais j’dis ça, j’dis rien, hein 😉 !

Pas n’importe comment : le recours doit être notifié aux bénéficiaires du permis (nous) 

Je vous épargne le détail de la procédure que vous trouverez facilement en ligne si cela vous intéresse. L’important pour nous est de savoir qu’un recours doit nous être notifié pour être valable. Autrement dit, si un tiers a déposé un recours, il est obligé de nous tenir au courant sous peine de voir annuler son recours.illustration_LRAR

Que se passe-t-il en cas de recours fondé ? 

La mairie transmet le dossier au tribunal administratif et c’est un juge administratif qui décidera si le recours remet totalement ou partiellement en cause la délivrance du permis de construire.

Dans le cas d’une remise en cause partielle, nous aurions eu la possibilité de traiter le recours en adaptant les plans de notre projet via une demande pour un permis modificatif. Cela nous aurait sans doute faire perdre quelques semaines / mois, mais n’aurait pas remis en cause l’ensemble de notre projet.

Intégrer le délai de recours des tiers dans l’achat du terrain

La bonne pratique consiste à intégrer ce délai de recours de tiers dans les clauses suspensives de la promesse de vente (c’est ici pour le rappel des clauses suspensives) pour être sur d’acheter le terrain en disposant d’un permis de construire purgé de tous recours … sauf que cela allonge d’autant le délai de la promesse.

Nous vous avons déjà expliqué qu’il n’est pas évident de faire comprendre à votre vendeur que le délai entre la promesse de vente et la vente, ne sera pas de 3 mois (comme c’est souvent le cas), mais plus proche de 10/12 mois … du coup, dans la négociation, nous avons accepté de lâcher sur le délai de recours de tiers.

Le risque ? Nous avons estimé qu’il était assez faible, notamment car nous sommes allés à la rencontre de nos futurs voisins (avec une boite de chocolat, forcément) pour leur expliquer notre projet. Car la meilleure manière de traiter les recours, c’est de ne pas en avoir 😉 !!

Conclusion : Notre projet n’a pas généré de recours, nous venons donc de passer une nouvelle étape de notre projet !! Nous disposons d’un permis de construire purgé des recours de tiers. Prochaine étape : finaliser l’achat du terrain. Stay tuned !! 

 

Wou-ouh, y’a quelqu’un ??

Oui, cela fait quelques semaines (2 pour être exact) que nous ne vous avons pas donné de nouvelles de notre projet … rassurez-vous, nous sommes toujours là !

Les traditionnels ponts du mois de mai et l’apparition des premiers rayons de soleil, ne favorisent sans doute pas la production d’articles de blog … il n’y a néanmoins pas que ça qui nous occupe actuellement !

IllustrationPrêtImmoNos attentions et nos énergies sont en effet concentrées sur la recherche d’un financement. Nous reviendrons plus en détail sur les difficultés liées au financement d’un habitat participatif (oui, je peux déjà vous dire que c’est loin d’être évident …). Aujourd’hui, nous avons les idées (le permis de construire, les plans, …) mais pas complètement le pétrole !!

Vous commencez à nous connaître, nous sommes prévoyants, et nous n’avons pas attendu la dernière minute pour solliciter les banques (au travers de notre courtière, que nous vous présenterons également dans un prochain article) … nous ne sommes plus très loin d’un accord, mais encore faut-il pouvoir traiter les derniers « détails » (et vous savez comme moi que le Diable se cache souvent dans ces détails, le fourbe !).

Cette recherche du Graal financier est d’autant plus dans notre actualité « chaude » que l’échéance de notre promesse de vente est proche. Concrètement, les propriétaires du terrain se sont engagés à nous réserver le terrain jusqu’à une date définie dans la promesse de vente. Quelques mécanismes permettent de prolonger ce délai de quelques jours pour traiter la paperasserie … mais nos vendeurs vont finir par s’impatienter !

Nous restons optimistes, la situation devrait se débloquer dans les prochains jours !! Stay tuned !

Comment acheter un terrain en minimisant les risques ?

Les clauses suspensives, c’est la réponse à la question posée par le titre …. Nous les avons évoquées subrepticement la semaine dernière, je vous propose aujourd’hui de parler des clauses suspensives à l’achat du terrain ! C’est un sujet très important pour bien comprendre le risque pris à s’engager dans l’achat du terrain.

Concrètement, les clauses suspensives sont les clauses de la promesse de vente qui nous permettent de nous désengager de l’achat du terrain si nous ne pouvions pas aller au bout du projet, sans payer les indemnités compensatrices (d’un montant de 50 k€ dans notre cas) … c’est donc assez sensible !

Promesse de vente ? Indemnités compensatrices ? Clauses suspensives ? 50 k€ ? Ce n’est pas si compliqué, je vais vous expliquer tout ça …

Les indemnités compensatrices pour dédommager les vendeurs d’un dédit de « confort » des acheteurs

illustration_contratUn rappel pour bien comprendre : le 18 août 2014, nous avons signé avec les vendeurs, une en présence de nos notaires respectifs. Et un minimum d’équilibre s’impose entre les acheteurs et les vendeurs …

La promesse de vente est très engageante pour les vendeurs (et leurs héritiers) : durant toute la durée de validité de la promesse (10 mois dans notre cas, j’y reviens un peu plus loin), les vendeurs ne peuvent vendre le terrain à personne d’autre, même si quelqu’un propose de payer trois fois le prix en « cash » !

Il nous engage en tant qu’acheteurs à payer le montant prévu, à la date prévue … sauf si nous décidons de ne pas aller au bout du processus. Dans cette dernière hypothèse, et pour rétablir un équilibre par rapport au risque pris par les vendeurs, nous verserons une indemnité compensatrice aux vendeurs … sauf si nous pouvons justifier d’une raison réelle et sérieuse … et c’est là que les clauses suspensives entrent en jeu !!

 

Négocier le montant sous séquestre plutôt que le montant des indemnités pour minimiser la sortie de cash

Dans notre cas, le montant de l’indemnité compensatrice a été fixé à 50 k€ (10% du montant de la vente, c’est le pourcentage qui se pratique couramment), dont 10 k€ versés à la signature de la promesse de vente et placés sous séquestre. Ce montant viendra en déduction du montant de la vente si la vente est réalisée.

Tous les montants sont négociables. Comme nous avions réellement envie d’aller au bout du projet et pour prouver notre bonne foi aux vendeurs, nous avons surtout négocié pour réduire le montant versé à la signature (10 k), pour minimiser la sortie d’argent …

Vous mesurez donc l’enjeu des clauses suspensives : 50 k€ … il est donc important de bien négocier le contenu de ces clauses et de se faire accompagner, car payer l’indemnité est une forme de double peine : non seulement nous ne pourrions pas acheter le terrain qui abritera les appartements de nos rêves, mais en plus cela nous coûterait 50 k€ !!

 

1ère clause : la validation du permis de construire

Concrètement, cette clause nous permet de nous désengager de l’achat du terrain sans payer l’indemnité (et récupérer les 10 k€ déjà versés) si notre permis de construire n’est pas validé avant le 25 avril 2015. En effet, si nous ne pouvons pas construire les appartements de nos rêves, le terrain ne nous est pas d’une grande utilité …

Toujours dans l’objectif d’une relation équilibrée, pour pouvoir activer cette clause, il faut néanmoins prouver que nous avons déposé le permis de construire avant le 18 janvier 2015.Illustration_PermisConstruire

C’est pour cela que nous avions une contrainte majeure pour déposer le permis de construire le plus rapidement possible.

Notre expérience montre qu’il s’agit sans doute de la clause la plus difficile à négocier. En effet, mettez-vous à la place des vendeurs. Votre objectif est de réaliser la vente le plus rapidement possible, et vous avez en tête un processus « classique » d’achat d’une maison qui peut être bouclé en 3 mois, pour peu que les acheteurs disposent de l’argent. Et là, vous voyez débarquer 4 couples d’hurluberlus qui vous disent qu’ils ont besoin de plus de 10 mois avant de finaliser la vente …. Comme nous ne souhaitions pas prendre le risque d’acheter le terrain, sans avoir la validation du permis de construire, nous avons consenti de limiter le délai à la validation du permis de construire, en excluant les deux mois pour le recours des tiers (nous reviendrons prochainement sur ces recours dans un prochain article).

 

2ème clause : l’obtention d’un prêt

Illustration_PretBancaireCette clause est un classique pour quiconque achète une maison, un appartement, un terrain … si aucune banque n’accepte de nous financer ou si les conditions sont peu acceptables (taux abusif, montant trop important, ou une durée excessive), alors nous pouvons nous désengager sans payer l’indemnité compensatrice.

Là aussi, pour pouvoir activer cette clause, il faut néanmoins montrer que nous avons déposé des dossiers avant le 15 novembre 2014 dans au moins deux banques différentes.

 

3ème clause : la nature des fondations

Cette clause nous permet de gérer le risque lié à la nécessité de réaliser des fondations spéciales (donc très chères, donc hors budget) si la nature du terrain l’exigeait. Si l’étude de sol avait montré que la nature du sol nécessitait des fondations d’un montant supérieur à 90 k€, nous avions la possibilité de nous rétracter et de récupérer notre indemnité.

La taupe a perdu sa GoPro

La taupe a perdu sa GoPro

Comme nous avons fait réaliser l’étude de sol très rapidement (rappelez-vous les taupes et les go-pro), c’est une clause que nous avons pu lever assez rapidement.

Je vous épargne les détails sur les autres clauses suspensives plus « classiques » sur la situation hypothécaire, les servitudes, le droit de préemption …

Enfin, si vous avez suivi les derniers épisodes de nos aventures, vous savez que nous avons obtenu le permis de construire. Nous ne pourrons plus utiliser cette clause, un grand soulagement pour nous pour le passage de cette étape mais également pour nos vendeurs !

Il ne nous manque plus que l’obtention d’un prêt bancaire non seulement pour continuer notre projet mais surtout pour finaliser l’achat de notre terrain.

Au passage, si vous êtes un banquier, que vous êtes intéressés par notre projet ou que vous connaissez quelqu’un qui connait un banquier qui pourrait être intéressé, n’hésitez pas à nous contacter !

Comment choisir son système de chauffage ?

Pour qu’un dossier de permis de construire soit complet, outre les plans du bâtiment et le respect du PLU (Plan Local d’Urbanisme, dont nous parlerons dans un prochain article), il faut également préciser le système de chauffage : comment chauffer nos appartements (car nous ne misons pas tout sur le réchauffement climatique à deux ans …) et comment obtenir de l’eau chaude pour nos douches / bains, tout en respectant la RT2012 (vous souvenez, c’est et )

Nous vous proposons donc aujourd’hui de suivre nos aventures dans le monde merveilleux et trépidant des systèmes de chauffage … vous venez ?

 Etape 1 : pose ta question à Google et à tes amis

Comme pour beaucoup de sujets sur lesquels nous sommes assez novices, notre premier réflexe reste de poser la question à Google. On tombe alors sur des sites plus ou moins documentés, plus ou moins récents, plus ou moins sérieux, plus ou moins objectifs … bref, il faut savoir séparer le bon grain de l’ivraie (ouaih, j’aime utiliser des expressions des années 70 que les moins de 20 ans ne peuvent pas connaître 😉 )

L’avantage est que cela permet d’améliorer notre niveau de connaissance d’un sujet, de repérer les thématiques récurrentes et d’apprendre du nouveau vocabulaire qui fait croire qu’on devient moins novice.

Comment tu gères ton système de chauffage, toi ?

Comment tu gères ton système de chauffage, toi ?

A ce propos, le site ForumConstruire est particulièrement bien fait et source d’infos pertinentes.

Et comme on aime bien discuter de nos projets avec tout le monde, on en parle aussi pas mal pour nous enrichir des expériences des autres. On connait tous quelqu’un qui connait quelqu’un qui connait et a déjà vécu la même chose (ou presque).

Etape 2 : structure ta démarche

illustration_analyseVous commencez à nous connaitre : « Once a consultant, always a consultant » ! On n’avance jamais aussi vite que quand on se sait où on va (à moins d’être coursé par pitbull mal dressé, mais c’est un autre débat). Obtenir plein d’infos c’est génial, mais il faut aussi structurer un peu cette masse pour identifier les points clés et les sujets sur lesquels porter notre attention.

Pour le choix d’un système de chauffage, la démarche n’est pas très compliquée :

  • On identifie les différents types de chauffage possible, et il y en a une foultitude !
  • On fait une analyse des avantages et inconvénients de chaque solution
  • On y ajoute quelques critères de comparaison comme l’estimation des coûts d’installation et d’exploitation, la facilité d’entretien, le caractère écologique et renouvelables des ressources utilisées, etc …

Et hop, cela nous permet de nous forger des convictions sur quelques solutions envisageables et d’éliminer rapidement d’autres solutions.

Etape 3 : élimine les solutions les moins séduisantes et/ou comportant des risques

Nous avons ainsi assez rapidement éliminé le fioul, le charbon, pas très écologiques ni très innovants. Même chose pour le propane, qui nécessite une cuve qui aurait juré dans le jardin (ou qu’il aurait fallu enterrer). On s’est intéressé à la fusion nucléaire. Un laser mégajoule et un tokamak auraient été hyper innovants  mais il parait que la technique n’est pas encore complètement au point  …

Lors d’une visite au salon Batimat, nous avions pré-identifié des solutions qui avaient l’air assez innovantes mais avec des « technos » propriétaires. Elles avaient l’air très prometteuses, mais on fait quoi pour la maintenance si la techno ne se développe pas, ou si le constructeur et/ou le distributeur français fait faillite … Nous ne voulions pas prendre trop de risques avec un système de chauffage un peu trop avant-gardiste !

Nous nous sommes intéressés au chauffage avec des granules de bois. La solution est séduisante (et renouvelable assez facilement : un arbre pousse en général plus rapidement qu’une nappe de pétrole), mais elle nous pose quelques problèmes :

Si homme blanc couper beaucoup bois, hiver rigoureux ...

Si homme blanc couper beaucoup bois, hiver rigoureux …

  • Il faut un espace dédié pour stocker les granules : si l’espace est trop petit, il faudra organiser des livraisons très régulièrement (ça peut vite devenir contraignant). S’il est trop grand, il nous prend des m², et au prix du m² en région parisienne, l’équation économique n’est pas évidente à résoudre.
  • Nous construisons dans une rue très étroite qui se termine en impasse. Le camion de livraison aura-t-il la place de se garer ? Aura-t-il les tuyaux assez grands pour atteindre l’espace de stockage que nous situerions dans le garage souterrain ? Pas évident …
  • Il faut aussi savoir que toutes les granules ne sont pas complètement compatibles avec toutes les chaudières et qu’une granule inadaptée peut accélérer le vieillissement de votre chaudière …. Bon, ok, ça se gère à court et moyen terme, mais il faut mesurer le risque pris à long terme (> 5 ans)

Bref, à cette étape de nos réflexions, nous avons identifié que les pompes à chaleur (PAC pour les intimes), le gaz de ville (notamment avec des chaudières à condensation) et l’électricité (tout simplement) pouvaient être des solutions à creuser.

Etape 4 : respecte de la RT2012   

illustration_RT2012_2Maintenant que nous avons sensiblement augmenté notre niveau de connaissances théoriques, il est temps de discuter avec des vrais spécialistes, autrement dit avec le Bureau d’études techniques (BET) qui travaille avec notre architecte. Ce sont eux qui réalisent en particulier, sur la base des plans du bâtiment, une étude du système de chauffage en étudiant plusieurs scénarios. Un des objectifs est de garantir autant que possible que nous respecterons la RT2012.

A l’issue de nos discussions et des recommandations du BET, nous avons finalement opté pour une PAC. Et comme il y a encore beaucoup de choses à dire sur les différents types de PAC, on continuera la suite de nos aventures dans un prochain article 🙂 !

To be continued …

Quel statut juridique pour un projet d’habitat participatif ?

images4U3GQMVZOuaih, je sais, ce n’est pas le sujet le plus funky groovy que nous ayons traité sur ce blog, mais accrochez-vous un peu, c’est un sujet intéressant !

A terme, nous souhaitons que nos logements soient gérés comme une copropriété « standard », notamment pour être libre de revendre nos appartements si nos situations respectives évoluent, mais, aussi bête que cela puisse paraître, cette copro ne peut exister qu’à partir du moment où le bâtiment existe … on fait quoi en attendant ? En attendant, on créée une structure intermédiaire … Oui, mais laquelle ? C’est en substance ce que je vais vous expliquer dans cet article !

NB : nous ne sommes pas des professionnels du droit de l’immobilier. Ce que vous allez pouvoir lire dans cet article ne reflète que ma modeste et humble compréhension du sujet, adaptée à notre situation particulière. Pour une analyse de votre éventuelle situation, le mieux reste tout de même de vous adresser à un professionnel. Et si nécessaire, nous pouvons vous donner les coordonnées de personnes compétentes.

 Pourquoi une structure intermédiaire ?

Comme indiqué plus haut, nous avons besoin de créer une structure juridique intermédiaire, en attendant la création de la copropriété, pour formaliser et structurer les relations entre les associés.

Par ailleurs, bien avant le démarrage des travaux, nous mettons en jeu des sommes importantes et même si la confiance et l’amitié règnent, il n’est pas complètement déconnant de se protéger les uns les autres avec un peu de formalisme juridique.

Accessoirement, on ne peut pas toujours signer tous les documents à 8, ça devient vite lourd … Certes nous avons tous signé la promesse de vente et le permis de construire car ce sont des documents importants et engageants, mais la commande d’une étude de sol ou d’un élagage de terrain pour faciliter le travail du géomètre, ne nécessitent pas ce niveau d’engagement. Et la première question que pose en général un prestataire est « C’est pour quelle société ? Qui est le responsable à contacter ? ». Si vous commencez la relation par leur dire que vous êtes 8, ça risque de les perturber un peu !

Dans la jungle des structures juridiques

Balance_justice

SCIA ? SCC ? Asso 1901 ? C’est compliqué …

Bon, maintenant, que nous savons pourquoi nous avons besoin d’une structure juridique intermédiaire, que choisissons-nous ? Car il existe une foultitude de possibilités …

Autant vous le dire tout de suite, nous avons opté pour une SCIA (Société Civile Immobilière par Attribution). Pourquoi ? Parce c’est la structure utilisée par beaucoup de projets participatifs et que si des gens intelligents se sont penchés sur la question avant nous, nous ne voyons pas pourquoi nous n’aboutirions pas à la même conclusion … principe de causalité : si les conditions sont les mêmes, les mêmes causes produisent les mêmes effets !

La SCI : Société Civile Immobilière

La SCI  est le statut classique pour gérer des opérations immobilières à plusieurs personnes. Mais quand je suis propriétaire de 20% (par exemple) des parts d’une SCI, ces parts font référence à un bâtiment dans son ensemble, et ne sont pas liées à un logement en particulier. Je détiens 20% des parts d’une société qui est propriétaire d’un immeuble. C’est embêtant en cas de revente car je ne peux pas dire à un potentiel acquéreur qu’il devient propriétaire d’un appartement, mais « simplement » de parts d’une société.

La SCIA : Société Civile Immobilière d’Attribution

C’est justement à ce petit problème que le « A » de SCIA apporte une solution. SI mon appartement représente 20% (c’est toujours un exemple) de la surface totale de l’immeuble, donc je suis propriétaire de 20% des parts de la SCIA et je sais à quelle partie de l’immeuble sont attribuées mes parts. Comme dans le cas de la SCI, je détiens 20% des parts d’une société qui est propriétaire d’un immeuble, mais je sais à quelle partie de l’immeuble ces parts sont attribuées.

C’est également un statut que les banquiers commencent à bien connaître, ne serait-ce que par sa proximité avec une SCI. Notre dossier étant déjà suffisamment complexe, pour épargner celle-ci à nos amis banquiers Oui, les banquiers sont nos amis, car nous avons besoin de financer notre projet J … rhôoo un peu d’humour, quoi !

Par ailleurs, les démarches pour créer une SCIA sont assez simples, même si elles nécessitent la contribution d’un notaire (donc des frais de création, à compléter ensuite par des frais de transformation de la SCIA en copropriété).

L’association de loi 1901 (ie : à but non lucratif) 

C’est un statut qui peut être intéressant en tout début de projet, notamment pour la facilité de création d’une association et pour donner une existence légale et juridique au projet, mais vous allez vite être limités par les possibilités de ce statut. Ex : une association ne peut être propriétaire d’un bien immobilier … c’est ballot !

Nous ne l’avons pas utilisé au début de notre projet car nous n’en ressentions pas le besoin, mais cela peut être intéressant pour des programmes plus complexes que le nôtre.

La SCC : Société Coopérative de Construction 

C’est la version « coopérative » de la SCI, techniquement assez proche de la SCIA. La principale différence avec la SCIA réside dans la répartition des « pouvoirs ». Dans une SCIA, mon pouvoir équivaut aux nombres de parts que je détiens. Dans un SCC, un  associé = une voix, indépendamment du nombre de parts détenues.

Nous aurions pu utiliser cette forme de société pour notre projet, mais il y a d’autres subtilités qui justifient que nous lui avons préféré la SCIA. Je vous renvoie néanmoins vers un spécialiste si ces subtilités pour intéressent.

Et quand y’en a plus, y’en a encore ….

Je vous épargne les SCIAPP (Accession Progressive à la Propriété) qui nécessitent la présence d’un bailleur social, les SCIC, les SAS et SARL …. Comme je vous le disais en intro, je ne suis pas un professionnel.

Mais la loi ALUR dans tout ça ?

En effet, si vous vous intéressez au sujet de l’habitat participatif, vous avez sans doute entendu parler des nouveaux statuts introduits par cette loi. L’article 22 de la loi ALUR crée deux formes juridiques spécifiques pour abriter les projets d’habitat participatif :

  • Les Coopératives d’Habitants
  • Les Sociétés d’Attributions et d’Autopromotion

Notre humble analyse des textes et de la littérature disponible en ligne montre que, dans notre cas, ces nouveaux statuts n’apportent pas beaucoup plus que les statuts existants (notamment la SCIA vis-à-vis des Sociétés d’Attributions et d’Autopromotion).

Cette loi a néanmoins le mérite de reconnaître les projets d’habitat participatif et de leur apporter une caution « légale », une manière de dire aux différents acteurs, notamment aux banquiers : « n’ayez pas peur de ces projets, ce ne sont pas des hurluberlus, l’Etat les considère avec bienveillance »

Il faut également avoir en tête qu’à l’heure où j’écris cet article, les décrets d’application de la loi ne sont pas publiés …. C’est donc un peu tard pour nous !

En synthèse, nous sommes en train de créer une SCIA notamment pour démarrer les travaux. Avant les travaux, ce n’est pas complètement nécessaire, d’autant plus que les plans détaillés sont nécessaires pour finaliser les statuts de la SCIA.