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L’architecte en tant que créateur d’un projet d’habitat participatif : la grande interview.

Il s’est écoulé plus d’un an depuis notre première rencontre avec Guita, l’architecte qui est une des clés du succès de notre projet participatif : de sa compétence dépendra en grande partie la concrétisation de huit rêves distincts dans un seul immeuble collectif !

Nous vous proposons aujourd’hui de découvrir un des acteurs clé de notre projet au travers de son interview.

Guita, peux-tu nous raconter comment tout cela a commencé, et quelle était ta motivation initiale face au projet d’habitat participatif que nous t’avons proposé à l’époque ?

Nous nous sommes rencontrés pendant les Journées d’Architecture à Vivre, à Chatou, lors de la visite d’un de mes projets d’extension d’une maison. Le contact a d’emblée été sympathique et ceux d’entre vous qui étaient présents ont apprécié la qualité des espaces, en me disant : on veut la même chose pour nous !

Mais le déclic s’est réellement produit en discutant, par hasard, d’un projet d’une revue d’architecture que j’avais trouvé très intéressant, et qui consistait en 2 ou 3 maisons imbriquées. Fabien m’a alors dit : « Nous avons justement le projet de construire, avec des amis, un bâtiment commun, avec des espaces collectifs, où chacun disposerait de son propre appartement. »

Nous nous retrouvions donc autour d’une motivation commune, et, très spontanément en poursuivant la discussion, nous avons ébauché la possibilité de travailler ensemble, l’idée d’un tel projet me plaisait beaucoup et nous avions comme perspective de pouvoir faire quelque chose d’original.

Au moment de démarrer le projet, as-tu identifié certains challenges ou intérêts particuliers à te lancer avec nous ?

Entre le moment de notre rencontre et le démarrage réel du projet ce sont écoulés de nombreux mois, durant lesquels vous avez progressé sur divers sujets, et ainsi mis en avant de nouvelles problématiques, telles que les carrières en sous-sol ou le financement.
Chaque projet apporte son lot de questions nouvelles, et l’un des premiers challenges motivants auquel j’ai eu à faire face a été de vous accompagner pour y apporter, ensemble, les réponses, quand bien même ces questions concernaient des aspects connexes au projet architectural.

La dimension humaine a également suscité mon intérêt pour votre projet. Il y a dans notre contrat une mission nommée « assistance à maîtrise d’ouvrage », que j’apprécie pour le rapport d’échange qui s’instaure avec les clients, où je passe de l’autre coté pour mieux guider leurs attentes et y répondre en revenant à mon rôle d’architecte. Avec vous cette relation a acquis une saveur particulièrement intéressante, parce que s’appuyant sur une réelle collaboration : c’était comme une espèce de magma avec lequel nous allions fabriquer ensemble quelque-chose, nous allions penser ensemble l’évolution du projet. On ressent dans votre projet toute votre motivation, la dynamique et l’énergie du groupe. Et c’est comme ça que vous avez surmonté tous les obstacles que vous avez rencontrés jusqu’ici, et c’est comme ça que vous surmonterez les suivants !

Enfin, je ne m’étais jamais lancé dans un projet d’habitat participatif, même si le concept m’a toujours intéressée. Les premières expériences d’habitat participatif en France, dans les années 60/70, restaient des initiatives marginales, tandis qu’aujourd’hui certains projets participatifs sont proposés par des collectivités, ou se font par le biais de la promotion immobilière. Le votre est encore plus audacieux car il s’agit d’auto-promotion !
Pour moi, cela représente un moyen original, voire transgressif, pour les habitants de s’approprier la ville à travers le logement, sans passer par le circuit du commerce immobilier ou des promoteurs.
C’est également l’intégration dans un seul et unique projet d’aspirations distinctes. Une pensée collective pour des bien-êtres individuels ! Deux facettes de l’habitat participatif que j’ai eu très envie de découvrir avec vous !

Penses-tu que certaines aptitudes ou compétences particulières soient nécessaires pour la conception d’un tel projet ?

La première particularité de votre projet ne tient pas à son architecture, mais à son contexte. L’habitat participatif est en effet un contexte de travail particulier qui requiert les aptitudes adéquates

En premier lieu je répondrais écoute et empathie.

Votre projet consiste en l’intégration en un seul bâtiment de 4 appartements, destinés à 4 couples disposant chacun de ses propres aspirations, plus un cinquième lot anonyme en habitat individuel. Il a donc fallu être à l’écoute de chacun des couples, pour que les projets individuels répondent aux attentes de chacun, mais aussi à l’écoute du groupe, pour que la fusion soit à l’image de celle que vous attendiez et partagiez tous ensemble.
L’empathie permet de valoriser l’écoute en se mettant « dans la tête » du client, et ainsi d’identifier au mieux son besoin pour y apporter la meilleure réponse.
Cet apprentissage d’une écoute collective est intéressant, et il me semble qu’avec le temps et l’expérience je sais à présent mieux entendre le désir et les besoins de mes clients.

Ensuite, des aptitudes d’accompagnement.

Il n’était pas évident au départ d’identifier toutes les difficultés que nous allions pouvoir rencontrer, alors nous avons naturellement choisi de travailler dans une relation de conseil, basée sur mes expériences : sans être spécialiste sur certains sujets, comme le financement ou le notariat, j’ai proposé de vous orienter vers les banques coopératives, j’ai taché de vous éclairer sur les assurances à contracter, donné quelques conseil sur l’étude de sol ou la purge du recours des tiers pour l’obtention du permis de construire, etc.

Et puis vous êtes des maîtres d’ouvrage « non-sachant », non professionnels, tandis qu’habituellement je travaille avec des maîtres d’ouvrage professionnels. Il était nécessaire que je puise au-delà de mes compétences d’architecte pour enrichir pleinement nos échanges et  notre collaboration, et le processus du projet m’a aussi apporté un nouvel éclairage sur mon travail.

Et puis vous devenez, par la force des choses, des vrais professionnels de l’habitat participatif en auto promotion !

Enfin, la créativité.

Bien sûr un architecte se doit d’être créatif. Dans le cas de votre projet, cette faculté a été mise à profit notamment pour tirer au mieux parti du PLU, en tendant vers ses limites pour répondre à certains de vos souhaits et optimiser les surfaces créées. Elle a également contribué à trouver des solutions dans l’organisation de vos espaces respectifs, en les conservant au plus près de l’image que vous en aviez tout en les imbriquant dans un volume restreint imposé par le PLU.

Comment as-tu procédé pour incorporer les souhaits propres à chacun des 4 couples dans une structure collective ?

Cela n’a pas été facile, mais la mise en œuvre des quelques aptitudes citées précédemment a été fructueuse. Et puis vous êtes des clients sympathiques, conscient du travail que l’architecte allait devoir accomplir.

Nous avons travaillé en bonne intelligence jusqu’à présent ! A défaut de disposer d’une précédente expérience sur un projet d’habitat participatif, j’ai usé de créativité, improvisé pour trouver des solutions, mis à profit mes diverses expériences passées pour progresser avec vous.

Finalement c’est l’expérience globale, l’intelligence globale, mise dans ce projet qui nous a aidés, ensemble, à aller plus loin, même si aucun de nous n’avait réalisé de choses similaires.

Nos réunions couple par couple, au café, en s’appuyant sur un dazibao de croquis sur calque, ont permis de mieux discuter que sur la base de n’importe quel plan ou dessin « sec » sur l’ordinateur, nécessaires au projet, mais que les gens ont du mal à lire. Et au travers de ces interactions chacun a pu s’approprier au mieux le projet, ce qui a facilité la progression de mon travail.

Avais-tu imaginé concevoir certaines choses pour ce projet, qui finalement n’ont pu être retenues ? N’est-ce pas frustrant ?

Tout comme vous j’aurais souhaité pouvoir proposer de grandes baies vitrées, mais le PLU et la réglementation thermique ont quelque peu tempéré nos désirs.

C’est un ensemble collectif dans lequel j’ai essayé d’insuffler l’esprit de 4 logements bien identifiés, en y conservant l’identité de chacun de vous. Certaines aspirations propres à du logement individuel ne pouvaient donc pas y trouver leur place. Mais on est arrivé à une typologie intermédiaire.

Et puis le rythme du projet a été soutenu, les délais courts, votre budget clairement définis dès le départ, les contraintes urbanistiques étaient assez fortes. Pour autant je crois que nous sommes parvenus à aller à l’essentiel, tout en gardant une part de magie du au caractère original apporté par l’habitat participatif, et je trouve que la surface et les besoins de chacun se sont bien accommodés avec le gabarit de bâtiment obtenu.

Même s’il est très sobre et minimaliste architecturalement, j’espère qu’il est harmonieusement proportionné, et c’est dans le détail et les prochaines phases du projet que nous irons chercher ces notes qui lui conféreront, je le crois, sa grande qualité. Nous prendrons d’ailleurs plus de temps pour développer ces détails et ainsi parvenir à quelque chose de vraiment qualitatif.

Ce projet n’est donc pas du tout une source de frustration !

Je suis assez fière du résultat, des espaces intérieurs, je pense qu’il y aura de très beaux volumes. J’ai insisté pour qu’on puisse conserver les hauteurs sous plafond, la surface de vitrages, même s’il a été nécessaire de faire quelques concessions, et je crois que la relation aux jardins et à l’espace environnant sera très intéressant.

De plus, les coteaux de Vitry sont un site exceptionnel, et Vitry, elle-même, une ville de mutations et d’expérimentations créatives. Un joli contexte tout ça !

Penses-tu renouveler cette expérience avec un nouveau projet d’habitat participatif ?

Oui, très certainement ! Et vous ? (rires)

 

La suite de l’interview la semaine prochaine. Vous y découvrirez la manière de travailler de Guita et son approche de notre projet.

A bientôt !

C’est bientôt les « journées d’architecture à vivre »

Les JAV dont on vous à déjà parlé dans l’article sur le choix de notre architecte se déroulent tous les ans au mois de juin, sur 2 week ends (du vendredi au dimanche), cette année ce sera les 12/13/14 et 19/20/21 juin.

Qu’est ce que c’est ?

Ce sont des visites de maisons/appartements d’architectes en présence de l’architecte et en général du propriétaire du logement. On peut y voir de tout, du réagencement intérieur jusqu’à la construction totale. Les visites se font partout en France, pas besoin d’être parisien.

Comment on s’inscrit ?

Sur le site JAV, une quinzaine de jours avant les week ends de visite. Toutes les visites sont répertoriées, classées par région, puis par département. Vous choisissez les visites et les horaires, vous payez la modique somme de 2€  par personne et par visite.

Comment ça se passe ?

Après vous être inscrit sur le site, vous recevez l’adresse de la visite. Le jour dit, à l’heure dite, vous vous rendez sur les lieux, (en général vous y rencontrez d’autres visiteurs) où vous êtes accueillis par l’architecte et la visite commence. Vous pouvez poser toutes les questions que vous voulez et si les propriétaires sont là, c’est encore mieux, ils adorent vous raconter leur aventure (un peu comme nous en fait !)

Trucs et astuces : Si vous vous lancez dans les JAV, je préfère vous avertir, il faut avoir un peu temps et une bonne connection internet. Le site de réservation est pris d’assaut et souvent saturé. Dans vos plannings prévoyez une heure au moins par visite et tenez compte des temps de trajet entre deux sites pour ne pas courir (vécu). Personnellement je prévois 2 heures entre chaque créneau pour être tranquille (une visite à 14 h et la suivante à 16 h par exemple) et je regroupe les visites par secteur géographique (c’est assez casse tête).

Voilà vous savez tout, ah non, j’ai oublié de vous dire que les inscriptions commencent aujourd’hui et c’est par ici !

Info supplémentaire mais non moins intéressante : les 12 et 13 juin, ce sont les agences d’architectes qui ouvrent leurs portes. Plus d’infos ici.

C’est quoi un recours de tiers dans le cadre du permis de construire ?

Edit du 11/09/2017 : Suite au commentaire d’un lecteur attentif et pour éviter toute ambiguité et autres quiproquo, il est évident que le passage sur les arts martiaux est un passage qui se veut humoristique. Les expériences montrent toutefois qu’il n’est pas évident de percevoir l’humour chez qqn que l’on ne connait pas. Je me dois donc de rétablir la vérité : aucun des membres de BBP ne dispose d’une ceinture noire. Je dois également confesser que nous n’avons pas (encore) fait de stage commando !

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Vous vous souvenez que notre permis de construire a été validé le 23 mars dernier … définitivement ? pas complètement, en fait !

Après une étude de 3 mois, la mairie a confirmé que notre projet respecte bien le PLU, mais une procédure a été mise en place pour que les « gens » puissent indiquer que notre projet ne leur convient pas. La procédure prévoit donc qu’un tiers puisse déposer un recours. La conséquence : la remise en cause complète ou partielle de notre projet. Et une remise en cause partielle, pour peu qu’elle soit fondée, se traite via un permis modificatif.

Evidemment n’importe qui ne peut pas faire n’importe quoi n’importe comment n’importe quand … Et c’est exactement le sujet du jour 🙂 ! Vous venez ?

 

Pas n’importe quand : 2 mois à partir à partir de la publicité du permis de construire 

Panneau à afficher de manière visible

Panneau à afficher de manière visible

Après l’obtention de notre permis, nous nous sommes dépêchés d’afficher un panneau (ce que vous voyez sans doute souvent sans y faire réellement attention) assez grand, avec tout un tas d’informations obligatoires, dont le numéro de permis et l’identité du bénéficiaire.

Pourquoi ? Car c’est à partir du jour d’affichage de ce panneau qu’a démarré le compte à rebours de 2 mois ! Les « gens » disposent en effet de 2 mois pour déposer un recours. Et pour éviter toute contestation, nous avons fait constater ce dépôt par un huissier … ça coûte quelques sesterces, mais ça sécurise.

Evidemment, il faut que ce panneau soit visible, il ne s’agit pas de le cacher à un endroit où personne ne peut le voir …

Il parait que vous pouvez également prendre une photo horodatée, l’imprimer et vous l’envoyer par lettre recommandée avec accusé réception. Il vous suffit de ne pas ouvrir le courrier que vous recevrez pour prouver (si on vous le demande) que la photo a été prise au moment où vous le prétendez. C’est sans doute vrai, mais nous avons préféré ne pas prendre le risque.

Pas n’importe qui : tout le monde ne peut pas déposer un recours sur notre permis 

illustration_donCorleone

I’m gonna make you an offer you can’t refuse !

Non, inutile de courir déposer un recours pour nous embêter, hé hé, bande de petits malandrins… 1) à l’heure où vous lirez ces lignes, il sera trop tard et 2) vous devez justifier que notre projet affecte directement la jouissance du bien que vous habitez ou louez de manière régulière ou que vous habiterez / louerez prochainement (car titulaire d’une promesse de vente ou d’un bail). N’importe quel lambda ne peut donc pas déposer un recours sur notre projet !

C’est ensuite à la mairie d’apprécier la réalité de votre intérêt. Si elle estime que votre recours n’est pas fondé, nous avons l’opportunité de demander des dommages et intérêts pour procédure abusive. Vous voulez jouer 😉 ?

Il faut aussi que je vous rappelle que tous les membres du projet sont a minima ceinture noire d’un art martial (Krav Maga, Ju-Jitsu, Lean Six Sigma …), que nous sortons tous de plusieurs stages commando (pour forger l’esprit d’équipe) … mais j’dis ça, j’dis rien, hein 😉 !

Pas n’importe comment : le recours doit être notifié aux bénéficiaires du permis (nous) 

Je vous épargne le détail de la procédure que vous trouverez facilement en ligne si cela vous intéresse. L’important pour nous est de savoir qu’un recours doit nous être notifié pour être valable. Autrement dit, si un tiers a déposé un recours, il est obligé de nous tenir au courant sous peine de voir annuler son recours.illustration_LRAR

Que se passe-t-il en cas de recours fondé ? 

La mairie transmet le dossier au tribunal administratif et c’est un juge administratif qui décidera si le recours remet totalement ou partiellement en cause la délivrance du permis de construire.

Dans le cas d’une remise en cause partielle, nous aurions eu la possibilité de traiter le recours en adaptant les plans de notre projet via une demande pour un permis modificatif. Cela nous aurait sans doute faire perdre quelques semaines / mois, mais n’aurait pas remis en cause l’ensemble de notre projet.

Intégrer le délai de recours des tiers dans l’achat du terrain

La bonne pratique consiste à intégrer ce délai de recours de tiers dans les clauses suspensives de la promesse de vente (c’est ici pour le rappel des clauses suspensives) pour être sur d’acheter le terrain en disposant d’un permis de construire purgé de tous recours … sauf que cela allonge d’autant le délai de la promesse.

Nous vous avons déjà expliqué qu’il n’est pas évident de faire comprendre à votre vendeur que le délai entre la promesse de vente et la vente, ne sera pas de 3 mois (comme c’est souvent le cas), mais plus proche de 10/12 mois … du coup, dans la négociation, nous avons accepté de lâcher sur le délai de recours de tiers.

Le risque ? Nous avons estimé qu’il était assez faible, notamment car nous sommes allés à la rencontre de nos futurs voisins (avec une boite de chocolat, forcément) pour leur expliquer notre projet. Car la meilleure manière de traiter les recours, c’est de ne pas en avoir 😉 !!

Conclusion : Notre projet n’a pas généré de recours, nous venons donc de passer une nouvelle étape de notre projet !! Nous disposons d’un permis de construire purgé des recours de tiers. Prochaine étape : finaliser l’achat du terrain. Stay tuned !! 

 

Qui contacter sur l’habitat participatif pour obtenir des informations ?

Qu’est-ce-que vous faites quand vous décidez de vous lancer dans une aventure sans tout maîtriser du sujet ? Un de mes premiers réflexes est de poser la question à mon moteur de recherche privilégié : il a forcément des éléments de réponse !

Bien sûr, il faut savoir poser la bonne question avec les bons mots clés,  il faut parfois décrypter les réponses, et ne pas toujours se contenter des résultats de la première page, mais avec un peu d’effort vous commencez à identifier quelques éléments de réponse qui vous permettent d’affiner votre recherche (mais je ne suis pas là pour vous apprendre à utiliser un moteur de recherche !).

Parmi les premiers éléments que je trouve, je me dis que les associations et les collectivités locales peuvent être une bonne source d’informations et vous continuez à creuser … et c’est ce que je vous propose aujourd’hui : décrypter partiellement le maquis des associations et des collectivités locales.

Premier constat : beaucoup d’acteurs   

Vous vous doutez bien que je n’ai pas utilisé le terme « maquis » complètement par hasard. Faites le test d’une recherche Google avec « association habitat participatif » et vous comprendrez : beaucoup de résultats, difficile de faire le tri.

Illustration_foule2On trouve moultes associations de promotions, de discussions, de conseils, plus ou moins militantes, des réseaux d’associations, des coordinations d’association de particuliers, de professionnels. On trouve également des entités de collectivités territoriales.

Lesquelles je contacte ? Ok, on n’a rien sans rien et il faut bien faire quelques efforts : je clique sur les premiers résultats. Je commence à collecter quelques informations intéressantes, souvent des thèmes « évoqués » qui vont alimenter ma réflexion.

Deuxième constat : beaucoup de bénévolat pour les associations, parfois hyper-spécialisées 

Mais le principal problème que je rencontre lors de mes recherches : la fraîcheur et la qualité des informations.

En effet, toutes ces bonnes initiatives reposent très souvent sur le temps libre de bénévoles, passionnés par le sujet, prêts à donner de leur temps … mais qui n’ont pas que ça à faire ! Je tombe donc bien souvent sur des sites dont la dernière mise à jour remonte à « longtemps » : elle a l’air super intéressante la réunion … ah mais, elle est passée depuis plus de 3 ans, dommage !

Pas grave, y’a une adresse mail, rien ne remplace un « véritable » échange. Nouveau problème : mes mails de prise de contact sont plus proches de la bouteille à la mer et il faut croire qu’une bonne partie de mes mails n’a toujours atteint les côtes.

On trouve également des associations très militantes, qui participent aux réflexions, notamment sur la loi ALUR avec les collectivités / administrations. C’est intellectuellement très intéressant et très important sur le long terme, mais moi, je suis plutôt à la recherche d’informations pratico-pratiques à court-terme. Je reviendrai vous voir quand mon niveau d’expérience sera un peu plus élevé, je pourrai alors apporter ma pierre à l’édifice !

Troisième constat : des périmètres difficiles à cerner pour les collectivités locales 

Autre problème rencontré lors de mes recherches : j’identifie des collectivités locales (mairie, communauté de mairie, département, région, …) qui ont mis en place des services qui traitent de l’habitat participatif.

Génial, je commence à prendre contact … pour me rendre compte que ces entités ont souvent des périmètres géographiques bien précis (et forcément le mien n’en fait pas partie) ou des périmètres de compétences bien définis : « – Désolé, nous, ce sont les cas de rénovation / insalubrité / avec bailleur sociaux que nous accompagnons (rayer la mention inutile)

– Et vous n’auriez rien sur les projets d’habitat participatif pour particuliers en auto-promotion ?

– Non, désolé …

– Bon, tant pis, merci pour vos informations. »

 

Conclusion : quelques associations sortent du maquis 🙂  

Le tableau est un peu négatif ? Ne vous inquiétez pas, il y a également quelques associations qui sont intéressantes, y compris pour notre type de projet :

La CAHP (Collectif d’Animation pour l’Habitat Participatif) : son site internet ne lui rend pas hommage, mais j’ai rencontré son président lors d’une réunion d’information organisée par les Acteurs du Paris durable. La CAHP organise régulièrement des visites / rencontres d’habitat participatif existant, ainsi que des formations concrètes (ex : les acteurs d’un projet d’habitat participatif / les outils juridiques et la gouvernance d’un groupe). C’est également au travers de cette association que nous avons pu faire la connaissance avec d’autres porteurs de projets, proches du nôtre et d’échanger nos expériences pour avancer mutuellement !

La Coordin’action Nationale de l’Habitat Participatif : Elle regroupe plusieurs associations, dont la CAHP et organise des journées portes ouvertes et participe aux journées nationales de l’habitat participatif.

Conclusion ? Difficile de s’y retrouver, mais avec un peu de persévérance, de curiosité et de communication, vous trouverez forcément une personne qui connait une personne qui connait une association qui pourra vous aider dans votre projet 🙂 … et au passage, vous pouvez aussi en profiter pour faire part de vos propres expériences pour aider d’autres projets !

 

Wou-ouh, y’a quelqu’un ??

Oui, cela fait quelques semaines (2 pour être exact) que nous ne vous avons pas donné de nouvelles de notre projet … rassurez-vous, nous sommes toujours là !

Les traditionnels ponts du mois de mai et l’apparition des premiers rayons de soleil, ne favorisent sans doute pas la production d’articles de blog … il n’y a néanmoins pas que ça qui nous occupe actuellement !

IllustrationPrêtImmoNos attentions et nos énergies sont en effet concentrées sur la recherche d’un financement. Nous reviendrons plus en détail sur les difficultés liées au financement d’un habitat participatif (oui, je peux déjà vous dire que c’est loin d’être évident …). Aujourd’hui, nous avons les idées (le permis de construire, les plans, …) mais pas complètement le pétrole !!

Vous commencez à nous connaître, nous sommes prévoyants, et nous n’avons pas attendu la dernière minute pour solliciter les banques (au travers de notre courtière, que nous vous présenterons également dans un prochain article) … nous ne sommes plus très loin d’un accord, mais encore faut-il pouvoir traiter les derniers « détails » (et vous savez comme moi que le Diable se cache souvent dans ces détails, le fourbe !).

Cette recherche du Graal financier est d’autant plus dans notre actualité « chaude » que l’échéance de notre promesse de vente est proche. Concrètement, les propriétaires du terrain se sont engagés à nous réserver le terrain jusqu’à une date définie dans la promesse de vente. Quelques mécanismes permettent de prolonger ce délai de quelques jours pour traiter la paperasserie … mais nos vendeurs vont finir par s’impatienter !

Nous restons optimistes, la situation devrait se débloquer dans les prochains jours !! Stay tuned !

Comment acheter un terrain en minimisant les risques ?

Les clauses suspensives, c’est la réponse à la question posée par le titre …. Nous les avons évoquées subrepticement la semaine dernière, je vous propose aujourd’hui de parler des clauses suspensives à l’achat du terrain ! C’est un sujet très important pour bien comprendre le risque pris à s’engager dans l’achat du terrain.

Concrètement, les clauses suspensives sont les clauses de la promesse de vente qui nous permettent de nous désengager de l’achat du terrain si nous ne pouvions pas aller au bout du projet, sans payer les indemnités compensatrices (d’un montant de 50 k€ dans notre cas) … c’est donc assez sensible !

Promesse de vente ? Indemnités compensatrices ? Clauses suspensives ? 50 k€ ? Ce n’est pas si compliqué, je vais vous expliquer tout ça …

Les indemnités compensatrices pour dédommager les vendeurs d’un dédit de « confort » des acheteurs

illustration_contratUn rappel pour bien comprendre : le 18 août 2014, nous avons signé avec les vendeurs, une en présence de nos notaires respectifs. Et un minimum d’équilibre s’impose entre les acheteurs et les vendeurs …

La promesse de vente est très engageante pour les vendeurs (et leurs héritiers) : durant toute la durée de validité de la promesse (10 mois dans notre cas, j’y reviens un peu plus loin), les vendeurs ne peuvent vendre le terrain à personne d’autre, même si quelqu’un propose de payer trois fois le prix en « cash » !

Il nous engage en tant qu’acheteurs à payer le montant prévu, à la date prévue … sauf si nous décidons de ne pas aller au bout du processus. Dans cette dernière hypothèse, et pour rétablir un équilibre par rapport au risque pris par les vendeurs, nous verserons une indemnité compensatrice aux vendeurs … sauf si nous pouvons justifier d’une raison réelle et sérieuse … et c’est là que les clauses suspensives entrent en jeu !!

 

Négocier le montant sous séquestre plutôt que le montant des indemnités pour minimiser la sortie de cash

Dans notre cas, le montant de l’indemnité compensatrice a été fixé à 50 k€ (10% du montant de la vente, c’est le pourcentage qui se pratique couramment), dont 10 k€ versés à la signature de la promesse de vente et placés sous séquestre. Ce montant viendra en déduction du montant de la vente si la vente est réalisée.

Tous les montants sont négociables. Comme nous avions réellement envie d’aller au bout du projet et pour prouver notre bonne foi aux vendeurs, nous avons surtout négocié pour réduire le montant versé à la signature (10 k), pour minimiser la sortie d’argent …

Vous mesurez donc l’enjeu des clauses suspensives : 50 k€ … il est donc important de bien négocier le contenu de ces clauses et de se faire accompagner, car payer l’indemnité est une forme de double peine : non seulement nous ne pourrions pas acheter le terrain qui abritera les appartements de nos rêves, mais en plus cela nous coûterait 50 k€ !!

 

1ère clause : la validation du permis de construire

Concrètement, cette clause nous permet de nous désengager de l’achat du terrain sans payer l’indemnité (et récupérer les 10 k€ déjà versés) si notre permis de construire n’est pas validé avant le 25 avril 2015. En effet, si nous ne pouvons pas construire les appartements de nos rêves, le terrain ne nous est pas d’une grande utilité …

Toujours dans l’objectif d’une relation équilibrée, pour pouvoir activer cette clause, il faut néanmoins prouver que nous avons déposé le permis de construire avant le 18 janvier 2015.Illustration_PermisConstruire

C’est pour cela que nous avions une contrainte majeure pour déposer le permis de construire le plus rapidement possible.

Notre expérience montre qu’il s’agit sans doute de la clause la plus difficile à négocier. En effet, mettez-vous à la place des vendeurs. Votre objectif est de réaliser la vente le plus rapidement possible, et vous avez en tête un processus « classique » d’achat d’une maison qui peut être bouclé en 3 mois, pour peu que les acheteurs disposent de l’argent. Et là, vous voyez débarquer 4 couples d’hurluberlus qui vous disent qu’ils ont besoin de plus de 10 mois avant de finaliser la vente …. Comme nous ne souhaitions pas prendre le risque d’acheter le terrain, sans avoir la validation du permis de construire, nous avons consenti de limiter le délai à la validation du permis de construire, en excluant les deux mois pour le recours des tiers (nous reviendrons prochainement sur ces recours dans un prochain article).

 

2ème clause : l’obtention d’un prêt

Illustration_PretBancaireCette clause est un classique pour quiconque achète une maison, un appartement, un terrain … si aucune banque n’accepte de nous financer ou si les conditions sont peu acceptables (taux abusif, montant trop important, ou une durée excessive), alors nous pouvons nous désengager sans payer l’indemnité compensatrice.

Là aussi, pour pouvoir activer cette clause, il faut néanmoins montrer que nous avons déposé des dossiers avant le 15 novembre 2014 dans au moins deux banques différentes.

 

3ème clause : la nature des fondations

Cette clause nous permet de gérer le risque lié à la nécessité de réaliser des fondations spéciales (donc très chères, donc hors budget) si la nature du terrain l’exigeait. Si l’étude de sol avait montré que la nature du sol nécessitait des fondations d’un montant supérieur à 90 k€, nous avions la possibilité de nous rétracter et de récupérer notre indemnité.

La taupe a perdu sa GoPro

La taupe a perdu sa GoPro

Comme nous avons fait réaliser l’étude de sol très rapidement (rappelez-vous les taupes et les go-pro), c’est une clause que nous avons pu lever assez rapidement.

Je vous épargne les détails sur les autres clauses suspensives plus « classiques » sur la situation hypothécaire, les servitudes, le droit de préemption …

Enfin, si vous avez suivi les derniers épisodes de nos aventures, vous savez que nous avons obtenu le permis de construire. Nous ne pourrons plus utiliser cette clause, un grand soulagement pour nous pour le passage de cette étape mais également pour nos vendeurs !

Il ne nous manque plus que l’obtention d’un prêt bancaire non seulement pour continuer notre projet mais surtout pour finaliser l’achat de notre terrain.

Au passage, si vous êtes un banquier, que vous êtes intéressés par notre projet ou que vous connaissez quelqu’un qui connait un banquier qui pourrait être intéressé, n’hésitez pas à nous contacter !

Revue de presse : toit terrasse végétalisé obligatoire pour tous les centres commerciaux

Notre construction prend un peu d’avance sur la nouvelle législation, selon cet article de WeDemain

Bon, c’est vrai, nous ne construisons pas un centre commercial, mais il n’en est pas moins vrai que la végétalisation d’un toit terrasse apporte beaucoup d’avantages pour les économies d’énergies.

Et ça tombe bien, le PLU (Plan Local d’Urbanisme) nous impose 40% d’espaces verts … le toit terrasse végétalisé nous a permis de respecter cet engagement qui garantit un cadre de vie agréable.

Voici quelques extraits de l’article :

[…] En effet, les toits végétalisés favorisent l’absorption et le stockage de l’eau de pluie. Une eau qui, lors du processus d’évaporation, rafraîchit l’air ambiant, ce qui permet de réduire l’usage de la climatisation à l’intérieur des bâtiments

les toitures végétalisées permettent d’économiser de l’énergie quelle que soit la saison », avec 23 % de gains en été, voire 28 % si les toitures sont arrosées régulièrement

Revue de presse : bientôt tous colocataires ?

 

Un article de consoglobe parle de l’habitat participatif pour rappeler qu’il s’agit d’une vraie tendance, sans doute amenée à se développer.

Il reste néanmoins quelques freins à lever pour convaincre les « institutionnels » du bien-fondé de ces projets. Notre expérience montre en effet que tout est toujours plus compliqué car il faut systématiquement « évangéliser » son interlocuteur avant qu’il ne commence à vous prendre au sérieux.

On ne va pas se plaindre, nous savions avant de nous lancer qu’il s’agit d’un projet complexe, ambitieux, risqué … et c’est ça aussi qui fait l’aventure 🙂 !

De l’art de savoir s’entourer, épisode 2 …

Nous vous avions déjà présenté il y a quelques mois l’un des acteurs clé de notre projet qu’est l’architecte.

Cette fois ci nous en mettons un second à l’honneur, et non le moindre : notre notaire !

La loi ne permettant pas à un notaire d’avoir une activité « commerciale », il n’est donc pas autorisé à faire de la pub, c’est pourquoi il ne sera pas nommé ici. Pour le besoin de l’article nous le nommerons Maître G.

Au fait, pourquoi un notaire ?

loiParce que toute transaction immobilière nécessite le recours à un notaire, en tant que représentant de la loi, qui sera garant juridiquement du transfert de propriété entre le vendeur et l’acheteur.

Dit comme cela, la mission paraît simple : à l’issue de la vente, le vendeur ne dispose plus du titre de propriété, qui nous revient à nous, les acheteurs, et le notaire réalise toutes les actions nécessaires à entériner cette situation au regard de la loi et, in fine, au reste du monde … au moins régit par la loi française 🙂

Avant d’en arriver là il doit néanmoins s’acquitter de multiples tâches administratives, dont bien entendu la rédaction des actes de vente, mais également :

  • vérifier la propriété du bien et s’assurer auprès du vendeur de la nature de ce qui est vendu : titre de propriété, permis de construire, attestation d’assurance dommage ouvrage, etc. toute pièce racontant la vie du bien entre son acquisition et sa revente
  • vérifier la situation hypothécaire du bien
  • s’assure auprès de la mairie que le bien ne présente pas de servitudes qui pourraient le rendre inexploitable
  • purger le bien d’un éventuel droit de préemption de la commune
  • etc.

« Mais, me direz-vous, les vendeurs disposent déjà d’un notaire. Pourquoi en avoir sollicité un ? »

Parce ce qu’en complément de sa casquette juridique et administrative, le notaire a également un rôle de conseil et d’accompagnement, rôle éminemment important dans l’aventure dans laquelle nous nous sommes lancés. Et ce ne sont pas nos 3 amis du groupe qui sont, ou ont été, consultants et dont le conseil est le fondement du métier qui diront le contraire 😉

Pour la promesse de vente d’abord, les échanges avec Maître G. ont permis d’affiner notre compréhension du document que nous allions signer, engagement fort s’il en est ! C’est assez rassurant le jour de la signature de ne pas se trouver face à un document abscons et secondé par la personne qui vous l’a expliqué. C’est aussi auprès de notre notaire que nous nous sommes tourné pour l’intégration des clauses suspensives, liées par exemple à la nature des fondations (cf. le début de l’aventure … sinon un peu de patience pour des précisions sur ces clauses, on vous en parle la semaine prochaine !), ou bien pour minimiser le montant de l’acompte à signature, ce qui nous assurait de conserver notre trésorerie pour les frais qui venaient ensuite ! C’est Maître G. a négocié tout cela avec son confrère, le notaire des vendeurs.

Rappelez-vous également que notre achat se fonde sur une SCIA, dont il convient de rédiger les statuts. Là encore nous ne disposions pas dans nos multiples compétences de celles requises ! C’est donc là aussi Maître G. qui nous a fait une proposition que nous avons pris le temps de lire et valider, pour la constitution prochaine de cette structure qui va régir le partage en fin de projet.

Enfin, mission qui pourrait sembler quelque peu anecdotique mais qui s’inscrit toujours dans cette logique d’un cadre pour l’achat commun et le partage qui en découle : le suivi de nos dépenses. signatureDepuis la signature nous avons fait appel à de nombreux prestataires dans l’avancement du projet : un architecte, un bureau d’étude, un géomètre, etc. Ces frais sont engagés avant même l’obtention du prêt, mais sont nécessaires à la constitution puis l’obtention du permis de construire … qui sera le sésame justement auprès des banques. Et qui mieux que le notaire pour s’assurer que l’argent investi est équitablement réparti entre nous ?

Mais comment trouver la perle rare ?

Faîtes appel au notre 😉

Blague à part, l’engagement sur un tel projet requiert de s’assurer de disposer des compétences adéquates, et dans le domaine juridique ce sont celles d’un notaire. S’il reste possible de s’en passer, il semble toutefois déraisonnable d’opter pour cette solution tant les enjeux financiers sont importants. Et si le frein peut être les frais qu’il est nécessaire d’engager, sachez que ceux-ci sont réglementés, et qu’ils seront constants que vous ayez ou non fait appel à votre propre notaire : ils seront partagés entre notaires.

Il est donc primordiale, comme pout le choix de chacun des acteurs importants du projet, de bien choisir. Et comme dans notre cas pour l’architecte, c’est le feeling qui a guidé notre choix en plus des références. Mais surtout nous disposions dans le réseau du groupe d’un notaire, ce qui nous a grandement facilité les choses ! 🙂

Et puisque nous avons une tendance raisonnée plutôt que téméraire, il n’était pas envisageable de se passer de ses services.

Alors bonne chasse chance ! 😉

Lien complémentaire : un article succinct mais intéressant sur le rôle du notaire

PS : bientôt pour nous l’échéance pour l’obtention du PC ! Nous serons donc amenés prochainement à croiser de nouveau notre notaire

Au fait, pourquoi Big Bang Participatif ? Il vient d’où ce nom ?

Ah la la, vous n’imaginez même pas l’intense réflexion qui se cache derrière le choix de ce nom de projet … je vous raconte tout ça pour vous donner un aperçu ? Allez, c’est parti !

On évite les classiques Andromède, Cassiopée, Isis, Easy, …

Le besoin de trouver un nom pour le projet a rapidement été identifié. Il fallait bien donner une identité, presque une existence, que dis-je, une âme à notre projet ! Ne serait-ce que pour communiquer avec d’autres personnes. Nous décrire à chaque fois par « Mais si, vous savez, le projet d’habitat participatif des 4 couples d’amis à Vitry », ça fait un peu long et ça devenait assez lourd !ProjetCassiopee

Nous avons rapidement écarté tous les noms de projet que nous rencontrons classiquement dans nos vies professionnelles respectives : Andromède, Isis, Cap XXXX (remplacer XXXX par la date espérée d’atterrissage du projet, en étant sûr et certain que la date ne sera pas respectée), Renaissance, etc … Je connais même une entreprise (que le secret professionnel m’empêche de citer) qui dispose d’un service dédié pour trouver des acronymes de projet qui ont un sens.

Et appeler notre projet EASY, aurait sans doute été légèrement présomptueux J ….

 

Une partie de scrabble avec nos initiales ?

Je vous laisse jouer avec les initiales de nos prénoms : C, C, M, I, G, Y, F, L … Vous vous souvenez du sketch du Scrabble de Pierre Palmade (Rappel pour les moins de 25 ans 😉 ? Benh, c’était pareil pour nous !

Oh y’a bien des sites qui permettent de sortir des trucs à peu près cohérents avec une suite de lettres, mais compte tenu du manque de voyelles, nous n’obtenions pas grand-chose de vraiment exploitable ! Il est sans doute possible de faire quelque chose avec ça en Araméen, en Swahili ou Ouzbek oriental néoclassique, mais l’objectif est aussi que cela veuille dire quelque chose et que cela reste compréhensible par un public majoritairement francophone.

Faute d’inspiration divine, notre projet s’est, un temps, appelé « MICC & GLYF » … mais ça faisait un peu trop cabinet d’avocat new-yorkais, genre « Brothers & Brothers » ou « Suits »  !

 

Influence des séries TV

En fait, nous cherchions un nom qui soit à notre image : un nom sympa, qui fasse un peu sérieux mais pas trop non plus, quelque chose qui rappelle facilement et simplement l’aspect participatif et collaboratif de notre projet, et enfin un nom qui rappelle aussi que cela fait pas mal d’années que nous nous connaissons.

Bon, c’est vrai que que nous sommes tous assez fans de séries TV (Joséphine Ange Gardien, Louis la Brocante … mais nan, j’déconne !). Parmi nos séries préférées, vous connaissez sans doute « the Big Bang Theory » ?

bazingaNon ? Sérieux ? C’est pas possible ! Vous ne connaissez pas Sheldon ? Leonard ? Penny ? Le pitch en quelques mots : un groupe de scientifiques nerd/geek asociaux, fans de Comics et de Star trek, voit ses habitudes bouleversées lorsqu’une charmante jeune fille blonde légèrement écervelée (un oxymore, nécessairement) s’installe sur le même palier. Le décalage entre les deux univers, associée à la franchise candide de Sheldon, atteint du syndrome d’Asperger, est à l’origine de nombreux gags et de blagues assez savoureuse, sans parler des constantes références au Comics, à Star trek, Battlestar Galactica, les jeux video, les jeux de plateau …

Donc nous sommes au moins quelques-uns dans le groupe à être très fans de cette série (n’insistez pas, je n’indiquerai pas qui joue le rôle de Sheldon, de Penny ou de Raj).

Et un jour l’un d’entre nous, nimbé dans un halo de lumière qui traversait les nuages tel un « deus ex machina », s’est écrié : «

  • Tiens, pourquoi pas Big Bang Participatif?
  • Ah ouaih, c’est vrai qu’on va vivre une forme de Big Bang en vivant dans le même immeuble
  • Cool, en plus, on retrouve « participatif »
  • Excellent, moi, j’adore la série ! Sheldon est mon héros !!
  • Trop cool !
  • Euh, moi, je ne comprends pas …. De quoi vous parlez ?
  • Ah, benh on a trouvé qui allait jouer Penny !!
  • Des objections ? Une fois … deux fois … trois fois … adjugé ! »

 

Un peu de réflexion, un peu d’inspiration … et hop !